ONEACCESS, société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
4052730
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2023
Présentation de la marque OneAccess
Déposée le 6 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) ONEACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « OneAccess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONEACCESS domicilié(e) Pentagone Plaza, 381 Avenue du Général De Gaulle - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 441 999 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.
La marque OneAccess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONEACCESS, société anonyme à conseil d'administration - Pentagone Plaza, 381 Avenue du Général De Gaulle - 92140 - CLAMART - France - SIREN 439441999
CABINET MALEMONT - 42 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Inscription le 30 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°789638 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30
Distributeurs automatiques.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; systèmes de détection électronique, radars, appareils de codage et de cryptage ;
Services de télécommunications notamment dans le domaine spatial, aéronautique et militaire.
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